ARRÊTÉS du maire
Réglementation de la circulation
Réglementation des dépôts sauvages de déchets et d’ordures
Demandes et Autorisations d’Urbanisme
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL et DÉCISIONS du maire
Compte rendu du dernier conseil municipal
ARRÊTÉS du DÉPARTEMENT
Réglementation de la circulation
Débroussaillage
ARRÊTÉS du PRÉFET
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Elections_Chambre des Métiers et de l’Artisanat
Arrêté préfectoral fixant la liste générale des électeurs
Brûlage
Arrêté n° 36-2021-04-21-0002 fixant les mesures d’interdiction et de prévention liées à l’emploi du feu et l’incinération des végétaux dans la lutte contre les incendies
COVID-19
Arrêté n° 36-2022-01-03-0001 prolongeant l’interdiction de la danse lors des soirées festives jusqu’au 23 janvier 2022 inclus.
ELECTIONS
Liste des services habilités à établir des procurations pour 2022
PECHE
Ouverture générale de la Pêche pour 2021
CHASSE
Modification des dates d’ouvertures et clôture de chasse 2020/2021
Ouverture générale de la Chasse à tir 2020/2021
Arrêté N°36-2021-08-25-00001 du 25 août 2021 autorisant les lieutenants de louveterie à effectuer des battues administratives de régulation par tir du sanglier de jour comme de nuit jusqu’au 25 septembre 2021.
Arrêté N°36-2021-08-20-00002 du 20 août 2021 portant autorisation de destruction de l’Ouette d’Egypte 21 août 2021 au 30 juin 2022
Arrêté N°36-2021-06-15-00002 du 15 juin 2021 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux classés comme espèces susceptibles d’occasionner des dégâts du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022
Liste des Communes où la présence de la loutre et/ou du castor d’Eurasie est avérée pour la période allant du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022
Modification portant autorisation de destruction par tir de grands cormorans dans le cadre de la crise sanitaire liée à la COVID 19
Nomination des lieutenants de louveterie
AGRICULTURE_Obligation de déclaration de tout détenteur de porcins
AGRICULTURE_ Reconnaissance calamité agricole-gel avril 2021
BOUILLEURS DE CRU
SECURITE
SAFER_Déclaration d’Intention d’Aliéner soumise au droit de préemption de lasafer
PAYS DE LA CHATRE
ENEDIS_Travaux d’élagage à proximité des réseaux électriques
Enedis procède régulièrement à des opérations d’élagage afin de garantir d’une part, la sécurité des personnes et des biens contre les risques liés à la présence de végétation aux abords des réseaux électriques qu’elle exploite et, d’autre part, la qualité de la distribution de l’énergie électrique à ses clients. La société Sycomore a été mandatée pour réaliser ces travaux (pris en charge par Enedis) dans les six mois à venir. Pour ce faire, l’entreprise doit intervenir sur les parcelles de vos administrés.
